Avec Sarkozy, la taxe carbone subit un enterrement de première classe. Nous en connaissons les raisons : le concept de taxe carbone généralisée était une erreur dès le départ, un « machin » bureaucratique de plus,  inadapté, sans souplesse, réactivité et adaptation aux réalités économiques et sociales qui ne pouvait que susciter que le rejet.

Pourtant d’autres solutions de fiscalité environnementale existent. Pour ma part, je défend depuis septembre 2007, le principe des contributions incitatives, plus légères et plus positives que la lourde taxe carbone.

Concernant la fiscalité écologique, la réflexion des experts, des personnalités politiques et des opinions publiques est encore jeune, fragile et se construit peu à peu. Aprés tout, ce concept n’a que quelques décennies d’existence en France.

« LA taxe carbone »  n’étant plus la solution, envisageons-en autre chose, appelons-les LES contributions incitatives.

Il s’agit du même principe que celui de la contribution climat-énergie mais avec trois différences fondamentales :

1-La presque totalité de l’argent récolté est utilisée pour investir dans le développement durable. En effet, ce qui est important dans ce nouveau système fiscal dont nous avons besoin, ce n’est pas de punir le pollueur ou de culpabiliser le méchant automobiliste qui prend sa bagnole. Cette démarche de père fouettard est inefficace auprès du bon peuple qui ne comprend pas pourquoi ce qui a été bien hier, et pratiqué par ses parents et par tout le monde, deviendrait mauvais.

Ce qui est important, c’est de montrer le positif, de récompenser celui qui va vers le développement durable, qui investit dans le renouvelable, dans les économies, dans une attitude plus responsable. « Si tu fais cela, on te donne de l’argent ». Et, quand c’est mis en place, cela marche ! Regardez ce qui fonctionne dans le développement durable depuis le Grenelle de l’Environnement ? Les tarifs très favorables  lors de l’installation de panneaux photovoltaïques et, même si on peut émettre des réserves, le bonus-malus dans l’automobile.

2-Ne pas envisager une taxe unique, censé tout englober, résoudre tout, être la solution qui s’applique à tous. Imaginer des contributions différentes, multiples, qui s’appliquent à chaque situation et, pour lequel, chacun verra son intérêt. Imaginer des communautés d’intérêts autour d’une contribution.

Cela évitera déjà la course à l’échalote pour  échapper à la taxe carbone. Et puis, une contribution unique est une usine à gaz, ici, chacun trouvera de l’utilité à posséder un système contributif qui permettra à sa communauté d’avancer vers une économie plus durable.

Qu’est ce qu’une communauté d’intérêt? Cela peut être une corporation professionnelle, ayant les mêmes préoccupations et les mêmes intérêts, Les pêcheurs, les camionneurs, le transport aérien par exemple. Cela peut être aussi un groupe sociologique  (les ruraux, les automobilistes). Chacun de ses groupes a les mêmes problèmes, il émet du carbone en quantité importante, il est confronté, à plus ou moins long terme, à la raréfaction du combustible (hydrocarbure) qui permet son activité. Laissons chaque groupe trouver ses solutions particulières ! Acceptons la diversité et la singularité de chacune de ses communautés !

3-LA taxe carbone repose sur une ambiguïté fondamentale : pour réduire vos émissions de carbone, nous allons vous faire mal tout de suite pour que vous changiez rapidement (le temps presse et c’est vrai !). Donc, si on veut faire changer rapidement, il faut aller fort. Donc, faire mal et donc être impopulaire. Mais la cause environnementale a aussi besoin de convaincre. Mais comment convaincre en frappant fort? Peut-on être populaire si on cogne ? Ce paradoxe est crucial pour l’écologie. La solution passe par la récompense plutôt que par la punition. Il faut donc donner de l’argent à celui qui veut investir et surtout prélever des sommes petites, qui augmenteront de manière très progressive.

Résumons LES contributions incitatives, ce n’est pas LA taxe carbone pour trois raisons:

-les contributions sont trés faibles et augmentent de manière très progressive

-l’argent est réinvesti quasi-exclusivement dans le développement durable, la réduction des émissions carbone particulièrement

-chaque communauté construit, dans son intérêt, le système contributif qui lui correspond le mieux.

Pour en savoir plus, aller le site fiscalité environnementale

http://www.fiscalite-environnementale.net/